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Le bruit peut déranger les personnes de façon différente : certaines sont plus sensibles aux cris des enfants, aux fêtes un peu trop tardives.
Il se peut que votre voisin ne se rende pas compte qu'il fait du bruit mais aussi que ça vous dérange. La discussion est toujours la première option.
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En plus , d'un règlement d'immeuble qui limite le bruit par une diminution des activités en fonction de l'heure :
Extrait du Règlement d'immeuble du RPHL :
10. ACTIVITÉ BRUYANTE INTERDITE
"Le locataire ne devra pratiquer aucun bruit incommodant dans son logement. Il est interdit de jouer d'un instrument de musique avant 9 heures et après 22 heures. Il est aussi interdit de faire jouer de la musique forte (radio, télévision) en tout temps."
et du Code Civil du Québec qui énonce un devoir de tolérance aux locataires :
"Art. 976 : Les voisins doivent accepter les inconvénients normaux du voisinage qui n’excèdent pas les limites de la tolérance qu’ils se doivent suivant la nature ou la situation de leur fonds, ou suivant ses usages locaux."
Les Villes, qui veulent aussi que chacun puisse avoir une jouissance paisible des lieux, établissent des règlements municipaux.
On retrouve sur le site internet de la Ville de Sherbrooke
"Le bruit nuisant au bien-être
Il est défendu en tout temps à toute personne de faire ou de causer du bruit ou de permettre que soit fait ou causé du bruit de manière à nuire au confort et au bien-être d'une ou plusieurs personnes du voisinage ou des passants.
Également, entre 23 h et 7 h, il est spécifiquement défendu à toute personne de faire usage ou de permettre que soit fait usage d'une radio ou d'un instrument propre à reproduire des sons, d'exécuter des travaux bruyants, de tondre le gazon, de scier du bois ou de causer tout bruit de manière à nuire au repos d'une ou de plusieurs personnes du voisinage."
Or depuis le mois de février 2013, le règlement ci-haut mentionné pourrait changer : Le comité de sécurité publique de la Ville doit évaluer si les contraventions remises seront en fonction des décibels ou comme actuellement en fonction des désagréments causés au voisinage.
Un citoyen ayant reçu une amende pour un problème de bruit venant de sa thermopompe a déposé une demande en ce sens. Selon lui la Ville de Sherbrooke devrait apporter des modifications au règlement sur les nuisances causées par le bruit, comme à Gatineau, Montréal, Québec ou Saint-Jean-sur-Richelieu.
Qu'en est-il à Granby?
La Ville de Granby met à disposition de tous les tolérances et conséquences d'un bruit excessif :
Tableau de la Ville
Aussi depuis 2009, le dimanche doit être silencieux à Granby : pas de travaux de construction!
La Ville de Granby a décidé d'agir pour interdire l'excès de bruits occasionnés par des travaux de construction le dimanche, à la suite de plaintes de citoyens. Cette modification au règlement général au niveau de la période de restriction concernant les bruits de travaux bruyants a été adoptée par le conseil municipal le 24 août et est en vigueur depuis le 29 août 2009.
Le règlement permet d'interdire tout bruit excessif le dimanche, et cette mesure vise surtout les activités de construction. Le maire Richard Goulet avait déjà mentionné que son conseil voulait donner au moins une journée de quiétude à ses citoyens.
On voulait ainsi mettre fin à la construction du matin au soir, sept jours par semaine. Le conseil municipal croit que les citoyens ont droit à une quiétude, une tranquillité, un bien-être, au moins une journée dans la semaine, le dimanche.
Il faut dire cependant que les avertissements et amendes peuvent être imposés aux récalcitrants, seulement s'il y a dépôt d'une plainte par un voisin.